1 Quand et comment collectons-nous vos renseignements personnels?

Nous n’utiliserons pas vos renseignements personnels sans motif valable en vertu de la loi. Nous ne les utiliserons qu’avec votre permission s’il le faut à des fins de conformité à la loi.
Quand vous visitez notre site Web, que vous utilisez notre appli, et quand vous interagissez avec nous pour tout pour tout autre motif, nous collectons automatiquement des renseignements personnels sur vous tel qu’il est indiqué dans la présente politique.

OU

Quand vous visitez notre site Web ou utilisez notre appli, vous pouvez nous fournir des renseignements personnels de diverses manières, dont la suivante :

• Quand vous communiquez avec nous.

Quand vous fournissez des renseignements personnels sur notre site Web, nos applis ou tout autre service comportant la transmission de renseignements personnels, vous acceptez que ces renseignements soient traités de la manière décrite dans la présente politique. Dans certains cas, nous vous demanderons de donner votre consentement par affirmation, par exemple, pour vous abonner à une infolettre.

2 Quels renseignements personnels sur vous avons-nous en notre possession?

Soit les renseignements personnels proviennent de vous (par exemple, quand vous remplissez un formulaire Web ou que vous interagissez avec un site Web ou une appli), soit ils proviennent de tiers qui possèdent ou gèrent les applis ou de sources publiques fiables qui ont obtenu votre consentement à nous fournir ces renseignements personnels au besoin en vertu des lois en vigueur. Nous pouvons collecter divers types de renseignements personnels sur vous, dont :

• des informations relatives à votre navigateur et votre appareil (par exemple, le nom de domaine de votre fournisseur d’accès Internet, le type et la version de votre navigateur, vos système d’exploitation et plateforme, votre résolution d’écran, le fabricant et le modèle de votre appareil);
• des statistiques concernant l’utilisation de notre site Web ou appli (par exemple, des informations sur les pages visitées, les recherches effectuées, le temps passé sur notre site Web);
• des données sur l’utilisation (c’est-à-dire la date et la durée d’accès à notre site Web ou appli et les documents téléchargés);
• avec votre permission, la localisation de votre appareil quand vous utilisez notre appli (à moins que vous n’ayez désactivé cette fonction en changeant les paramètres de votre navigateur); et
• de manière plus générale, toute information que vous nous fournissez en utilisant notre site Web ou appli.

Veuillez noter que nous ne collecterons, n’utiliserons ou ne divulguerons pas sciemment les renseignements personnels d’un mineur âgé de moins de 14 ans sans obtenir préalablement le consentement de son parent ou d’un représentant légal.

3 Motifs et fondements de l’utilisation de vos renseignements personnels

3.1 Fondement juridique du traitement

Nous traitons vos renseignements personnels uniquement si ce traitement est justifié et conforme aux lois en vigueur. Par conséquent, nous traiterons vos renseignements personnels uniquement si nous avons obtenu votre consentement préalable et si le traitement est nécessaire aux fins du respect de nos obligations juridiques ou réglementaires.
Afin de retirer votre consentement ou pour en savoir plus sur nos intérêts particuliers et vos droits, veuillez vous adresser ici [agent de la protection de la vie privée].

3.2 Objets du traitement

Nous traitons toujours vos renseignements personnels dans un but précis et uniquement si ces données sont pertinentes et nécessaires pour l’atteindre. Notamment, nous procédons au traitement de vos renseignements personnels pour l’une ou l’autre des fins suivantes :

• vous fournir de l’information pertinente sur certaines maladies;
• gérer les utilisateurs (par exemple, inscription, gestion des comptes, réponse aux questions et aide technique);
• gérer et améliorer nos site Web et applis (par exemple, diagnostic des problèmes serveur, optimisation du trafic, intégration et optimisation des pages Web si nécessaire);
• mesurer l’utilisation de nos sites Web et applis (par exemple, en préparant des statistiques relatives au trafic, en recueillant des informations sur les comportements des utilisateurs et les pages qu’ils visitent);
• améliorer et personnaliser votre expérience, adapter le contenu à vos préférences (par exemple, en enregistrant vos sélections et préférences ou en utilisant des témoins);
• avec votre permission, vous envoyer des services géodépendants et du contenu personnalisés;
• améliorer la qualité de nos produits et services et étendre nos activités commerciales;
• surveiller et prévenir la fraude, les violations et toute autre potentielle mauvaise utilisation de nos site Web et applis;
• répondre à une demande officielle d’une autorité publique ou judiciaire avec l’autorisation nécessaire;
• gérer nos ressources informatiques, y compris la gestion des infrastructures et la continuité des affaires;
• protéger les intérêts économiques de notre société, assurer la conformité de nos activités et le dépôt des déclarations (notamment la conformité avec nos politiques internes et les exigences juridiques locales, le respect de nos obligations fiscales, la gestion des cas allégués d’abus ou agissements frauduleux; mener des activités d’audits et se défendre dans le cadre d’un litige);
• conserver des archives et tenir des dossiers; et
• agir à toute autre fin imposée par la loi et les autorités.

4 Qui a accès à vos renseignements personnels et à qui sont-ils transférés?

Nous ne vendrons, ne fournirons, ni ne transférerons à des tiers aucun autre renseignement personnel vous concernant que ceux mentionnés dans les présentes.
Nous communiquerons vos renseignements personnels aux parties tierces suivantes :

• notre personnel (y compris le personnel, les services ou d’autres sociétés de notre groupe);
• nos mandataires ou courtiers indépendants (le cas échéant);
• nos autres fournisseurs et prestataires de services qui exécutent des services pour notre compte :

  - nos agences de marketing;

  - nos fournisseurs de systèmes informatiques, de services infonuagiques, de bases de données et nos consultants;

• les professionnels de la médecine, des soins infirmiers, de la pharmacie et des professions liées en santé;
• les tiers auxquels nous cédons ou transférons une partie ou l’ensemble de nos droits ou de nos obligations; et
• nos conseillers et avocats indépendants dans le contexte de la vente ou du transfert d’une partie ou d’une autre de notre entreprise ou de son actif.

Les tiers énumérés ci-dessus sont contractuellement tenus de protéger la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels en conformité avec la loi en vigueur.

5 Les renseignements personnels peuvent-ils être transmis à l’extérieur de votre province de résidence ou du Canada?

Les données personnelles vous concernant que nous collectons peuvent aussi être traitées, accessibles ou conservées dans une province ou un pays en dehors de la province ou du pays où nous sommes situés, province ou pays qui est susceptible de ne pas offrir le même niveau de protection des données personnelles.
Si nous transférons vos renseignements personnels à des sociétés situées dans d’autres territoires, nous nous assurerons de protéger vos renseignements personnels

• en appliquant le niveau de protection requis par les réglementations de protection des renseignements personnels auxquelles nous sommes assujettis;
• en agissant conformément à nos politiques et normes.

Dans le cas des transferts de renseignements personnels aux autres sociétés du groupe, nous avons adopté des Règles internes d’entreprise qui sont un système de principes, de règles et d’outils destiné à garantir des niveaux efficaces de protection des renseignements personnels en cas de transfert de données. Pour en savoir plus sur les Règles internes d’entreprise de Novartis, cliquez ici.

6 Comment utilisons-nous les témoins ou les technologies similaires sur nos sites Web et applis?

Nous pouvons également collecter et traiter des renseignements sur votre visite du site Web ou l’utilisation de l’appli, comme les pages que vous visitez, le site Web d’où vous arrivez et les recherches que vous exécutez. Nous pouvons utiliser ces renseignements pour contribuer à améliorer le contenu du site ou de l’appli et compiler des statistiques générales sur les utilisateurs de notre site aux fins de nos statistiques internes et d’étude du marché.
À cet effet, nous pouvons installer des témoins ou des outils technologiques semblables qui recueillent le nom de domaine de l’utilisateur, son fournisseur de services Internet, son système d’exploitation et la date et l’heure de l’accès.
Les témoins sont créés et enregistrés dans l’ordinateur, le téléphone ou un autre appareil de l’utilisateur lorsque son navigateur charge un site Web en particulier. Chaque fois que l’utilisateur retourne au même site Web, le navigateur récupère le fichier « témoin » et l’envoie à ce site. Les témoins sont utiles puisqu’ils servent à des fonctions clés comme contribuer à ce qu’un site Web se souvienne de vos préférences et de vos paramètres, aux analyses en vue d’améliorer les services, vous fournir du contenu pertinent ou des publicités et vous identifier dans des sites Web. Les témoins n’endommagent pas votre ordinateur. Pour les gérer, veuillez vous rendre à notre centre de paramétrage des préférences pour les témoins [ajouter le lien].
Si vous n’acceptez pas les témoins, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctions de notre site Web ou appli. Quand vous visitez nos sites Web, vous pouvez voir une bannière de paramétrage des témoins qui vous permet de paramétrer et d’accepter ou de refuser les témoins. La loi permet d’enregistrer des témoins sur votre appareil s’ils sont essentiels à l’exploitation du site Web, mais nous avons besoin de votre permission pour les témoins de toutes les autres catégories.

7 Comment protégeons-nous vos renseignements personnels?

Nous avons pris des mesures techniques et organisationnelles afin de garantir un niveau approprié de sécurité et de confidentialité de vos renseignements personnels.
L’objectif de telles mesures est de protéger vos données contre la destruction ou l’altération de manière accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, la divulgation ou l’accès non autorisé et contre d’autres formes illicites de traitement.
Ces mesures prennent en compte :

• l’utilisation de technologies de pointe;
• le coût de leur mise en œuvre;
• la nature et le caractère confidentiel de l’information; et
• le risque du traitement.

L’objectif de telles mesures est de protéger vos données contre la destruction ou l’altération de manière accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, la divulgation ou l’accès non autorisé et contre d’autres formes illicites de traitement.
De plus, dans le cadre du traitement de vos renseignements personnels, nous nous conformons aux obligations suivantes :

• collecter et traiter uniquement les renseignements personnels qui sont adéquats, pertinents et non excessifs, en vue de poursuivre les fins décrites ci-dessus;
• assurer que vos renseignements personnels sont à jour et exacts (pour ce faire, nous pouvons vous demander de confirmer l’exactitude des renseignements personnels que nous détenons à votre sujet. Vous êtes aussi invité à nous informer de façon spontanée de tout changement dans votre situation personnelle pour nous assurer que vos renseignements personnels sont mis à jour); et
• nous pouvons traiter des données sensibles vous concernant que vous nous avez volontairement fournies conformément aux lois de protection des données en vigueur et uniquement pour les fins énoncées ci-dessus; seul le personnel autorisé pourra consulter et traiter ces données, sous la responsabilité de l’un de nos représentants soumis à une obligation de secret professionnel ou de confidentialité.

8 Combien de temps conservons-nous vos renseignements personnels?

Nous conservons vos renseignements personnels uniquement le temps nécessaire afin d’accomplir la finalité pour laquelle elles ont été collectées ou pour remplir des obligations juridiques ou réglementaires, sous réserve qu’il soit exigé des périodes plus longues ou plus courtes dans des échéanciers légaux ou réglementaires.

9 Quels sont vos droits et comment les exercer?

Vous pouvez exercer les droits suivants dans les conditions et selon les limites prévues par la loi :

• le droit d’être informé au sujet des renseignements personnels que nous détenons à votre sujet et comment nous les traitons;
• le droit d’accéder aux renseignements personnels traités vous concernant et, si vous pensez qu’un de ces renseignements est incorrect, obsolète ou incomplet, le droit de demander sa correction ou sa mise à jour; et
• le droit de retirer votre consentement à n’importe quel moment. Toutefois, il se peut alors que nous ne soyons plus en mesure de vous fournir nos services.

Pour toute question ou pour exercer vos droits énoncés ci-dessus, vous pouvez communiquer avec notre agent de la protection de la vie privée ici.

10 Comment serez-vous informé des changements à notre politique de protection des renseignements personnels?

Nous pouvons modifier ou mettre à jour la présente politique de confidentialité de temps à autre en publiant une nouvelle politique de confidentialité sur ce site Web. Si nous apportons des changements importants à la présente politique, nous vous préviendrons de sorte qu’ils seront portés à votre attention. Cela dit, veuillez vérifier la présente politique à l’occasion pour demeurer au courant des changements qui y sont apportés.

11 Nous joindre

Notre agent de la protection de la vie privée répondra à vos demandes d’accès, de correction ou de suppression et traitera les plaintes que vous pourriez avoir à l’endroit de nos pratiques en matière de protection de la vie privée.
Pour toute question ou commentaire au sujet de la présente politique, veuillez communiquer avec notre agent de la protection de la vie privée ici.

Dernière mise à jour : XX XX 202X.

1. Acceptation

Votre accès au présent site Web (le « site »), de même que votre utilisation de celui-ci, sont assujettis aux conditions générales (« conditions d’utilisation ») suivantes ainsi qu’à toute loi en vigueur. En accédant à ce site et en y naviguant, vous acceptez sans réserve ni restriction les présentes conditions d’utilisation.

2. Renseignements médicaux / Information sur les maladies

Le site contient des renseignements sur la santé présentés à titre informatif. Cette information a uniquement une visée éducative. Toute opinion exprimée par un expert d’un domaine précis ou par une publication fournie sur le contenu du présent site constitue uniquement l’opinion de l’expert ou de l’auteur de la publication.
Les renseignements sur les produits contenus dans ce site sont fournis par Novartis Pharma Canada inc. (« Novartis ») à titre informatif seulement. Le présent site n’est destiné qu’à une utilisation au Canada. De nombreux produits pharmaceutiques et dispositifs médicaux mentionnés ne sont disponibles que sur ordonnance d’un médecin ou d’un professionnel de la santé agréé; tous ces produits ne sont pas nécessairement offerts dans tous les pays. Les renseignements sur les produits ne visent pas à fournir des renseignements médicaux complets.

3. Utilisation de renseignements

Vous pouvez naviguer librement sur le site. Cependant, vous ne pouvez consulter, télécharger ou utiliser les renseignements sur le site, y compris tout texte, image, et fichier son ou vidéo (ci-après les « renseignements ») que pour votre propre usage non commercial. Vous ne pouvez pas distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, republier ou utiliser les renseignements à des fins commerciales sans l’autorisation écrite de Novartis. Vous devez conserver et reproduire tout avis de droit d’auteur et autres avis de droits exclusifs liés à l’information que vous téléchargez. Sauf mention contraire, vous devriez supposer que tout ce que vous voyez ou lisez sur ce site est protégé par le droit d’auteur et ne peut être utilisé sauf de la manière prévue aux présentes conditions d’utilisation ou dans le texte du site sans l’autorisation écrite de Novartis. Sauf indication contraire dans le présent paragraphe, Novartis ne garantit ni ne déclare que l’utilisation que vous faites de documents affichés sur le site ne portera pas atteinte à des droits de tiers n’appartenant pas à Novartis ou à un membre du même groupe. À l’exception de la précédente autorisation limitée, aucune licence, aucun droit à l’égard des renseignements, et aucun droit d’auteur appartenant à Novartis ou à une autre partie ne vous sont accordés ou conférés.

4. Marques de commerce/droits de propriété

Vous devriez supposer que tous les noms de produits mentionnés dans le présent site, qu’ils apparaissent ou non en gros caractères ou en italique, ou accompagnés ou non du symbole de marque de commerce, sont des marques de commerce de Novartis, de ses sociétés affiliées ou des émetteurs de ses licences. Le présent site peut également mentionner ou faire référence à des brevets, des renseignements confidentiels, des technologies, des produits, des procédés et d’autres droits exclusifs de Novartis et/ou de tiers. Aucune licence ni aucun droit à l’égard de ces marques de commerce, brevets, secrets commerciaux, technologies, produits, procédés et autres droits exclusifs de Novartis et/ou de tiers ne vous sont accordés ni conférés. Tous les noms de produits publiés en italique sur le site sont des marques de commerce détenues par le Groupe Novartis ou pour lesquelles on lui a accordé une licence.

5. Exclusion de garanties

Même si Novartis déploie des efforts raisonnables pour s’assurer que les renseignements demeurent exacts et à jour, les renseignements peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Novartis se réserve le droit d’apporter des changements, des corrections et/ou des améliorations aux renseignements, et aux produits et programmes exposés dans ces renseignements, en tout temps et sans préavis. Novartis n’assume aucune responsabilité ni n’offre de garantie quant à l’exactitude des renseignements. Novartis n’engage aucunement sa responsabilité à l’égard d’erreurs ou d’omissions relatives au contenu du site. TOUT RENSEIGNEMENT EST FOURNI « TEL QUEL ». NOVARTIS N’OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT À L’EXHAUSTIVITÉ OU L’EXACTITUDE DES RENSEIGNEMENTS OFFERTS SUR LE SITE OU DE SON UTILISATION ÉVENTUELLE. PAR CONSÉQUENT, LES VISITEURS DU SITE DEVRAIENT ÉVALUER ATTENTIVEMENT LES RENSEIGNEMENTS. NOVARTIS, AUCUNE AUTRE SOCIÉTÉ DU GROUPE NOVARTIS, NI AUCUNE AUTRE PARTIE QUI PARTICIPE À LA CRÉATION, À LA PRODUCTION OU À LA PRÉSENTATION DU PRÉSENT SITE N’ENGAGE SA RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DE DOMMAGES-INTÉRÊTS DIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, INDIRECTS OU PUNITIFS DÉCOULANT DE L’ACCÈS OU DE L’UTILISATION DU PRÉSENT SITE OU DE L’INCAPACITÉ À L’UTILISER, OU D’ERREURS OU D’OMISSIONS RELATIVES AU CONTENU DU PRÉSENT SITE. Certains territoires ne permettent pas l’exclusion de garanties implicites; il se peut donc que l’exclusion susmentionnée ne s’applique pas à vous. Novartis n’engage également pas sa responsabilité à l’égard des dommages causés à votre matériel informatique ou à d’autres biens, ou des virus qui peuvent les infecter, ou du fait de votre accès aux renseignements ou de votre utilisation de ceux-ci. Novartis se réserve le droit de fermer le présent site en tout temps, sans donner de préavis ni engager sa responsabilité.

6. Renseignements que vous nous communiquez

À l’exception de renseignements visés par notre politique de confidentialité, toute communication ou tout document que vous transmettez au site par courriel ou autrement, y compris les données, les questions, les commentaires, les suggestions et les éléments semblables seront traités comme des renseignements non confidentiels et non exclusifs. Tout renseignement que vous transmettez ou publiez devient la propriété de Novartis ou de ses sociétés affiliées et pourra être utilisé à n’importe quelle fin, notamment, mais sans s’y limiter, la reproduction, la communication, la transmission, la publication, la diffusion et l’affichage. De plus, Novartis est libre d’utiliser, sans vous rémunérer, les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans toute communication que vous envoyez au présent site à quelque fin que ce soit, notamment l’élaboration, la fabrication et la commercialisation de produits à partir de ces renseignements.

7. Produits mondiaux

Le présent site peut contenir des renseignements sur des produits et des services mondiaux qui ne sont pas tous offerts partout. La mention d’un produit ou d’un service sur le présent site ne signifie pas que ce produit ou ce service est, ou sera, offert à votre emplacement. Les produits mentionnés sur le présent site peuvent être assujettis à différentes exigences réglementaires selon le pays où ils sont utilisés. Par conséquent, il se peut que les visiteurs soient avisés que certaines parties du présent site ne sont destinées qu’à certains types d’utilisateurs experts ou qu’à un public dans certains pays. Vous ne devez pas interpréter quelque élément du présent site comme une promotion ou une publicité visant un produit ou l’utilisation d’un produit qui n’est pas autorisée par les lois et les règlements de votre pays de résidence.

8. Avertissement

Aucun élément du présent site ne doit être interprété comme étant de la sollicitation ou un appel public à l’épargne, ni ne constitue une invitation ou une offre en vue d’investir, de souscrire, d’acheter ou de négocier par rapport à des actions ou d’autres titres de Novartis ou de l’une ou l’autre de ses sociétés affiliées. En particulier, les résultats et l’évolution des situations réelles peuvent être sensiblement différents de toute prévision, opinion ou attente exprimée sur le présent site, et le rendement antérieur du cours des titres ne doit pas servir de guide quant à son rendement futur.

9. Liens vers le présent site

Novartis n’a pas examiné tous les sites Web de tiers qui contiennent des liens vers le présent site et elle n’est pas responsable du contenu de toute page hors site semblable ou de tout autre site relié au présent site. Si vous désirez relier votre site Web au présent site, vous ne pouvez établir un lien que vers la page d’accueil. Vous ne pouvez établir de liens vers toute autre page du présent site sans le consentement écrit préalable de Novartis. Il est aussi interdit d’utiliser un ou plusieurs extraits du présent site sur le site d’un tiers sans consentement écrit.

10. Liens vers le présent site

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11. Contributions publiées sur le présent site

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12. Conséquences

Si nous sommes informés que vous avez violé l’une des modalités des présentes conditions d’utilisation, nous pouvons sans délai prendre une mesure corrective, y compris empêcher l’utilisateur en cause d’utiliser les services offerts par Novartis et supprimer, n’importe quand et sans préavis, tout renseignement, toute donnée et tout contenu placé sur le site par l’utilisateur. Si nous avons subi un préjudice du fait d’une violation de votre part, nous pouvons, à notre discrétion exclusive, exiger de vous des dommages-intérêts.

13. Révisions

Novartis peut en tout temps réviser les présentes conditions d’utilisation en mettant à jour le contenu affiché sur la présente page. Vous êtes lié par toutes révisions semblables et vous devriez donc visiter périodiquement la présente page pour examiner les conditions d’utilisation alors en vigueur auxquelles vous êtes lié.